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Marques déposées par F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques
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RUBASPHALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBASPHALT
F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques

Numéro de dépôt :
9109
Date de dépôt :
23/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBASPHALT

Déposée le 23 juin 1976 par F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBASPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques domicilié(e) (soc. an. de droit francais), 102, rue Amelot, Paris. - France.

La marque RUBASPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUBASPHALT est expirée depuis le 23 juin 1986.

F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques a également déposé les autres marques suivantes : CONCRETINE , RUBERFEUTRE , RUBERINE , ISOFLAM


F.E.R.E.M. - Francaise d'Etanchéité et de Revêtements métalliques - (soc. an. de droit francais), 102, rue Amelot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110612 - Publication au BOPI

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;matériaux et éléments d'emballage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.